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Reglement

Règlement

Art. I
B&A est uniquement accessible aux membres de I'Académie Royale de philatélie. D'autres personnes peuvent visiter la B&A moyennant demande écrite adressée au Conservateur.

Art. 2
la B&A est, en principe, ouverte les jours oÈ se tiennent les séances de I'Académie.

Art. 3
toutes les collections de la B&A peuvent être consuhées pendant les heures d'ouverture.

Art. 4
Ia B&A est géree par le Conservatzur. Celui-ci presente un rapport annuel à l'assemblée générale.

Art. 5
seul le Conservateur ou son mandataire sont habilités à octroyer un prêt. Celui-ci est strictement personnel et ne peut en aucun cas être transmis à une tierce personne.

Durée maximum: I'intervalle entre deux réunions de I'Académie.
D'éventuels frais de port s€ront à charge de l'ernpnrnteur.
une indemnité de I ( un ) euro par objet empruilté sera demandée
L'emprunteur s'engago a indemniser en cas de perte ou de détérioration.
Chaque emprunt sera limité à 6 ( six ) ouwages.
Ne pourront faire I'objet d'emprunt:
  a. les ouvrages anciens ou rares
  b. les ouvrages délicats ou en mauvais état

Art.7
la durée d'un emprunt pourra être prolongee de la même fagon que la premiere fois sauf si un autre membre sollicite l'emprunt du même objet.

Art. 8
le Conservateur peut re,fuser un nouvel €mprum à la B&A à un emprunteur qui ne respecte pas les conditions.

Art. 9
en principe on n'accepte pas des dons de matériel philatélique tel que timbres-poste ou entiers postaux.

Art. l0
tout différend éventuel sera tranché en dernière instance par le Conseil d'Administration de I'Académie Royale de Philatélie.

Approuvé par I'assemblée générale du 18 octobre 2008


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